Présentation de la marque PASS LE PASS NUMÉRIQUE PHOTO SERVICE
Déposée le 6 août 2004 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TELEPHONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASS LE PASS NUMÉRIQUE PHOTO SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TELEPHONE domicilié(e) Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 723 844 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque PASS LE PASS NUMÉRIQUE PHOTO SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme - Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France - SIREN 437723844
Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01
Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488284 - Publication au BOPI 2008-12-22
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
Inscription le 11 mai 2010 - Concession de licence n°523552 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-11
Inscription le 28 février 2013 - Concession de licence n°595867 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-28
Inscription le 28 février 2013 - Changement d'adresse n°595865 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-28
Inscription le 28 février 2013 - Résiliation de licence n°595866 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-28
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2014 n°2561406 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-26
Inscription le 10 octobre 2017 - Concession de licence n°709339 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10
Carte magnétique de fidélité dans le domaine de la photographie. Services d'abonnement à des travaux photographiques permettant la fidélisation de la clientèle.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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