Déposée le 5 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TELEPHONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « i » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-50 du 12 décembre 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TELEPHONE domicilié(e) 50 Avenue du Président Wilson, Bâtiment 134 - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 723 844 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume domicilié(e) 4 Avenue HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque i a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3609666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme - 50 Avenue du Président Wilson, Bâtiment 134 - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France - SIREN 437723844
MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume - 4 Avenue HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15
Errata de la publication - Publication au BOPI 2009-07
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50
Inscription le 11 mai 2010 - Concession de licence n°523552 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-11
Inscription le 28 février 2013 - Concession de licence n°595867 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-28
Inscription le 28 février 2013 - Changement d'adresse n°595865 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-28
Inscription le 28 février 2013 - Résiliation de licence n°595866 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-28
Inscription le 10 octobre 2017 - Concession de licence n°709339 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2018 n°2694301 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-28
Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Téléphones portables, appareils téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones, chargeurs et batteries pour téléphones fixes et mobiles, câbles pour téléphones fixes et mobiles ; housses pour téléphones mobiles, cartes de téléphones ; écouteurs téléphoniques ; sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques.
Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
Cadres de photographie.
Services d'installation, d'entretien et de réparation de téléphones.
Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Services de télécommunications ; communications téléphoniques ; communication par l'intermédiaire de téléphones fixes et mobiles ; informations en matière de télécommunications.
Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet.
Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition de livres, de livres de photographie, de revues et de magazines, de tirages sur grand format (poster, toile).
Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.
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