Déposée le 4 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TELEPHONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GENERALE DE TELEPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-04 du 25 janvier 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TELEPHONE domicilié(e) 50, avenue du Président Wilson - 93210 - SAINT DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 723 844 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, W & S, SELARL, Nathalie HADJADJ-CAZIER domicilié(e) 40-48 rue Cambon, CS 71234 - 75039 - PARIS CEDEX 01 - France.
La marque GENERALE DE TELEPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme - 50, avenue du Président Wilson - 93210 - SAINT DENIS LA PLAINE - France - SIREN 437723844
W & S, SELARL, Nathalie HADJADJ-CAZIER - 40-48 rue Cambon, CS 71234 - 75039 - PARIS CEDEX 01 - France
Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Appareils et interfaces de (télé)communication et (de réseaux) d'ordinateurs, ainsi que leurs périphériques ; cartes à puce et cartes sim ; appareils, machines et instruments pour l'enregistrement, l'expédition et la reproduction de sons et/ou d'images pour la transmission de signaux ; téléphones, y compris téléphones portables, appareils téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones, chargeurs et batteries pour téléphones fixes et mobiles, câbles pour téléphones fixes et mobiles ; housses pour téléphones mobiles, cartes de téléphones ; écouteurs téléphoniques ; sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques ;
Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de matériel et de service de télécommunications ; regroupement, pour le compte de tiers, de produits (à l'exclusion de leur transport) afin de permettre aux acheteurs de visualiser et d'acheter ces produits ; présentation de produits et de services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications (sur tout moyen de communication) pour la vente au détail ; services de vente au détail de produits et d'accessoires dans le domaine de la téléphonie (téléphones portables, appareils téléphoniques, nécessaires mains libres pour téléphones, chargeurs et batteries pour téléphones fixes et mobiles, câbles pour téléphones fixes et mobiles, housses pour téléphones mobiles, cartes de téléphones, écouteurs téléphoniques, sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques, films protecteurs pour écrans tactiles) ; services de vente au détail de services dans le domaine de la téléphonie ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'abonnement à des bases de données pour des tiers ;
Télécommunications ; location ou fourniture de temps d'accès à des bases de données informatiques, notamment sites Internet/pages d'accueil pour des tiers (services de télécommunication) ; informations, consultations et conseils techniques concernant les services de télécommunication ; transmission de données contenues dans des bases de données ; diffusion de données par la voie électronique, notamment par les réseaux de communication mondiaux ou par les réseaux à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à des bases de données pour le chargement et le téléchargement de contenus (données, images, vidéos, message) par ordinateur ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; communications téléphoniques ; communications par l'intermédiaire de téléphones fixes et mobiles ; mise à disposition, à savoir fourniture d'accès à des programmes informatiques pour le chargement, le téléchargement, le traitement et le stockage de données, d'images et de messages via des appareils de télécommunication ; fourniture d'accès à des logiciels ;
Conseils techniques concernant le matériel informatique (à l'exception de l'installation, de la réparation et de l'entretien de matériel informatique), logiciels d'automatisation ; services de spécialistes des technologies de l'information, à savoir conseils en technologies de l'information ; conseils en matière de qualité, d'utilisation et d'applications d'appareils de (télé)communication et programmation ; services d'assistance technique dans le domaine des télécommunications ; conseils techniques informatiques ; hébergement de sites Internet ; création et maintenance de sites Internet pour des tiers ; mise à disposition, à savoir location temporaire de programmes informatiques pour le chargement, le téléchargement, le traitement et le stockage de données, d'images et de messages via des appareils de télécommunication ; fourniture, à savoir location temporaire de logiciels ; fourniture de matériel informatique, à savoir location d'ordinateurs ; programmation informatique.
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