Marque renouvelée - Marque en vigueur

FOTODISCOUNT
GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3370990
Date de dépôt :
19/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2025
FOTODISCOUNT de GENERALE DE TELEPHONE

Présentation de la marque FOTODISCOUNT

Déposée le 19 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TELEPHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOTODISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TELEPHONE domicilié(e) Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 723 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque FOTODISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOTODISCOUNT arrivera à expiration en date du 19 juillet 2025.

GENERALE DE TELEPHONE a également déposé les autres marques suivantes : PASS LIBERTE , PASS LE PASS NUMERIQUE. PHOTO SERVICE , PASS LE PASS NUMÉRIQUE PHOTO SERVICE , MOBILE SERVICE , PHOTOEDITIONS , FOTO EDITION , mood , mood , MOBIBOOK , INSTANT'LAB


GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme - Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France - SIREN 437723844


Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51

Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488284 - Publication au BOPI 2008-12-22

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Inscription le 11 mai 2010 - Concession de licence n°523552 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-11

Inscription le 28 février 2013 - Concession de licence n°595867 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-28

Inscription le 28 février 2013 - Changement d'adresse n°595865 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-28

Inscription le 28 février 2013 - Résiliation de licence n°595866 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-28

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2015 n°2585651 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-29

Inscription le 10 octobre 2017 - Concession de licence n°709339 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10

Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos. Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure. Cadres (encadrement). Tissus ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir couvertures de lit et de table, linge de table (en matières textiles), nappes non en papier, sets de table non en papier, rideaux en matière textile, stores en matières textiles, linge de maison, linge de lit. Vêtements, chaussures, chapellerie, maillots de bain, blouses, caleçons, casquettes, ceintures (habillement), chemises, costumes, cravates, foulards, gabardines, gilets, imperméables, jupes, lingerie de corps, maillots, pantalons, pardessus, parkas, pull-overs, pyjamas, robes, sous-vêtements, tee-shirts, uniformes, vestes, bas, chaussettes, collants, bottes, pantoufles. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux. Aide à la direction des affaires. Services de conseils d'affaires pour la création et l'exploitation de points de vente au détail et de centrales d'achat pour la vente au détail et la publicité. Services promotionnels à savoir les services d'abonnement permettant la fidélisation de la clientèle, les plans de motivation et les programmes de fidélisation. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Services de stockage d'images photographiques, transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur les bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique. Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Information en matière de divertissement. Services de loisirs. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique et d'un support électronique vers un support physique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.