Déposée le 13 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TELEPHONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BabySeat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TELEPHONE domicilié(e) Bâtiment 134, 50 Avenue du Président Wilson - 93120 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 723 844 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIELD FISHER WATERHOUSE France LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie domicilié(e) 21 Boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France.
La marque BabySeat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme - Bâtiment 134, 50 Avenue du Président Wilson - 93120 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France - SIREN 437723844
FIELD FISHER WATERHOUSE France LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie - 21 Boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Appareils et instruments, photographiques ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; programmes informatiques pour la saisie, le scannage, le stockage, la récupération, l'affichage, la manipulation, la transmission et l'impression de photographie, d'images et de données ;
Sièges, sièges pliants, sièges à roulettes, chaises hautes pour bébé et pour enfants ;
Services d'imagerie numérique, à savoir traitement de photographies et de photographies numériques, reportages photographiques, images, vidéos numériques, modification, amélioration ou conservation de la pleine résolution nécessaire pour assurer un affichage de qualité d'image numérique ; service d'édition de livres, de livres de photographie, de tirages sur grand format (poster, toile) ; développement et tirage de films photographiques, reproduction d'épreuves photographiques, de diapositives et de pellicules photographiques, traitement d'épreuves photographiques et de diapositives ; services d'informations et de conseils relatifs au développement des photographies ; photocomposition ;
Services photographiques, reportages photographiques ; services d'informations et de conseils relatifs à la prise de photographies ;
Enregistrement électronique, à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques.
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