Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BabySeat
GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4046747
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/11/2023
BabySeat de GENERALE DE TELEPHONE

Présentation de la marque BabySeat

Déposée le 13 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TELEPHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BabySeat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TELEPHONE domicilié(e) Bâtiment 134, 50 Avenue du Président Wilson - 93120 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 723 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIELD FISHER WATERHOUSE France LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie domicilié(e) 21 Boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France.

La marque BabySeat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BabySeat est expirée depuis le 13 novembre 2023.

GENERALE DE TELEPHONE a également déposé les autres marques suivantes : PASS LIBERTE , PASS LE PASS NUMERIQUE. PHOTO SERVICE , PASS LE PASS NUMÉRIQUE PHOTO SERVICE , MOBILE SERVICE , PHOTOEDITIONS , FOTO EDITION , mood , mood , MOBIBOOK , INSTANT'LAB


GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme - Bâtiment 134, 50 Avenue du Président Wilson - 93120 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France - SIREN 437723844


FIELD FISHER WATERHOUSE France LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie - 21 Boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Appareils et instruments, photographiques ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; programmes informatiques pour la saisie, le scannage, le stockage, la récupération, l'affichage, la manipulation, la transmission et l'impression de photographie, d'images et de données ;

Sièges, sièges pliants, sièges à roulettes, chaises hautes pour bébé et pour enfants ;

Services d'imagerie numérique, à savoir traitement de photographies et de photographies numériques, reportages photographiques, images, vidéos numériques, modification, amélioration ou conservation de la pleine résolution nécessaire pour assurer un affichage de qualité d'image numérique ; service d'édition de livres, de livres de photographie, de tirages sur grand format (poster, toile) ; développement et tirage de films photographiques, reproduction d'épreuves photographiques, de diapositives et de pellicules photographiques, traitement d'épreuves photographiques et de diapositives ; services d'informations et de conseils relatifs au développement des photographies ; photocomposition ;

Services photographiques, reportages photographiques ; services d'informations et de conseils relatifs à la prise de photographies ;

Enregistrement électronique, à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques.