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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Générale de Santé
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THEMES DE SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THEMES DE SANTE
Générale de Santé SA

Numéro de dépôt :
3149518
Date de dépôt :
20/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2012
THEMES DE SANTE de Générale de Santé

Présentation de la marque THEMES DE SANTE

Déposée le 20 février 2002 par la Société Anonyme (SA) Générale de Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THEMES DE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Générale de Santé domicilié(e) 96 avenue d'Iéna,75116 Paris - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.I.E. Générale de Santé M. Jean de Faultrier domicilié(e) 96, avenue d'Iéna,75783 Paris cedex 16 - 75783 - France.

La marque THEMES DE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THEMES DE SANTE est expirée depuis le 20 février 2012.

Générale de Santé a également déposé les autres marques suivantes : RAMSAY GENERALE DE SANTE , RAMSAY GENERALE DE SANTE , GENERALE DE SANTE , GENERALE DE SANTE , , GENERALE DE SANTE , MYNEA , (Marque figurative) , GENERALE DE SANTE , GÉNÉRALE DE. SANTÉ


Générale de Santé SA - 96 avenue d'Iéna,75116 Paris - 75116 - France


G.I.E. Générale de Santé M. Jean de Faultrier - 96, avenue d'Iéna,75783 Paris cedex 16 - 75783 - France


Inscription le 13 août 2003 - Rejet partiel n°375619 - Publication au BOPI 2003-08-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services vétérinaires ; services médicaux (à savoir : soins médicaux, assistance médicale).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.