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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE SANTE MEDICO SOCIALE - G.S.M.S
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Les templitudes Domus Vivendi
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les templitudes Domus Vivendi
GENERALE DE SANTE MEDICO SOCIALE - G.S.M.S. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98739741
Date de dépôt :
01/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/07/2008

Présentation de la marque Les templitudes Domus Vivendi

Déposée le 1 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE SANTE MEDICO SOCIALE - G.S.M.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Les templitudes Domus Vivendi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DE SANTE MEDICO SOCIALE - G.S.M.S domicilié(e) 6 rue de Chevreul, 92150 SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 558 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque Les templitudes Domus Vivendi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les templitudes Domus Vivendi est expirée depuis le 1 juillet 2008.


GENERALE DE SANTE MEDICO SOCIALE - G.S.M.S. (Société Anonyme) - 6 rue de Chevreul, 92150 SURESNES - France - SIREN 395558666


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Inscription le 25 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374466 - Publication au BOPI 2003-07-25

Inscription le 15 janvier 2008 - Gage constitué n°467073 - Publication au BOPI 2008-01-15

Inscription le 25 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374467 - Publication au BOPI 2003-07-25

Inscription le 3 décembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°382707 - Publication au BOPI 2003-12-03

Inscription le 9 février 2004 - Gage constitué n°386619 - Publication au BOPI 2004-02-09

Inscription le 25 octobre 2006 - Gage radié n°442988 - Publication au BOPI 2006-10-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Hôtels et services hôteliers ; restaurants et services de restauration ; maison de retraites pour personnes âgées et personnes dépendantes ; résidences hôtelières, résidences services et résidences médicalisées ; services d'aides et d'assistance pour personnes âgées et personnes dépendantes, à savoir services de santé, de gardes-malades, d'assistance médicale, d'accompagnement en société (personnes de compagnie) ; soutiens et services pouvant être apportés à domicile, en maisons de retraites, en résidences services, en résidences médicalisées ou en résidences hôtelières aux personnes, aux personnes âgées ou aux personnes dépendantes, à savoir services de santé, de gardes-malades, d'assistance médicale, d'accompagnement en société (personnes de compagnie), de restauration ; services de club de rencontres.