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Marques déposées par la société GENERALE DE SANTE CLINIQUES
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HOSPITALIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOSPITALIA
GENERALE DE SANTE CLINIQUES

Numéro de dépôt :
94542968
Date de dépôt :
27/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2004

Présentation de la marque HOSPITALIA

Déposée le 27 octobre 1994 par la société GENERALE DE SANTE CLINIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOSPITALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la société GENERALE DE SANTE CLINIQUES domicilié(e) 67/69, boulevard Bessières, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 641 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE DE SANTE CLINIQUES - France.

La marque HOSPITALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOSPITALIA est expirée depuis le 27 octobre 2004.

GENERALE DE SANTE CLINIQUES a également déposé les autres marques suivantes : CONECTIS SANTE , ILENE , GENERALE DE SANTE CLINIQUESS


GENERALE DE SANTE CLINIQUES - 67/69, boulevard Bessières, 75017 PARIS - France - SIREN 330641713


GENERALE DE SANTE CLINIQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

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