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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE SANTE CLINIQUES
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GENERALE DE SANTE CLINIQUESS
Marque expirée - Marque en non vigueur

GENERALE DE SANTE CLINIQUESS
GENERALE DE SANTE CLINIQUES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96633923
Date de dépôt :
11/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2016

Présentation de la marque GENERALE DE SANTE CLINIQUESS

Déposée le 11 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE SANTE CLINIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENERALE DE SANTE CLINIQUESS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DE SANTE CLINIQUES domicilié(e) 96, avenue d'Iéna,75116 PARIS (dossier no 2306743) - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE GENERALE DE SANTE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 96, avenue d'Iéna,75116 PARIS (dossier no 2306743) - 75116 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GENERALE DE SANTE CLINIQUESS est expirée depuis le 11 juillet 2016.

GENERALE DE SANTE CLINIQUES a également déposé les autres marques suivantes : CONECTIS SANTE , ILENE , HOSPITALIA


GENERALE DE SANTE CLINIQUES Société Anonyme - 96, avenue d'Iéna,75116 PARIS (dossier no 2306743) - 75116 - France


GIE GENERALE DE SANTE DIRECTION JURIDIQUE - 96, avenue d'Iéna,75116 PARIS (dossier no 2306743) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2006 n°2306743 - Publication au BOPI 2006-01-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Maisons de convalescence, services de gardes malades, hospices, maisons de repos, maisons de retraite pour personnes âgées, crêches d'enfants, rééducation fonctionnelle, soins de suite et de réadaptation, balnéothérapie, tous ces services étant fournis sous contrôle médical; cliniques, médecine chirurgie obstétrique, services hospitaliers, dispensaires, services médicaux, laboratoires d'analyse médicales, psychiatrie, radiologie, radiothérapie, cardiologie, kinésithérapie, sages-femmes, chirurgie

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.