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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE SANTE CLINIQUES
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CONECTIS SANTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONECTIS SANTE
GENERALE DE SANTE CLINIQUES société anonyme agissant au nom et pour le compte de la société en formation CONECTIS SANTE

Numéro de dépôt :
3417424
Date de dépôt :
20/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2016
CONECTIS SANTE de GENERALE DE SANTE CLINIQUES

Présentation de la marque CONECTIS SANTE

Déposée le 20 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE SANTE CLINIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONECTIS SANTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DE SANTE CLINIQUES domicilié(e) 96, avenue d'Iéna dont le siège social est à PARIS 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 641 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE DE SANTE CLINIQUES domicilié(e) 96, avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONECTIS SANTE est expirée depuis le 20 mars 2016.

GENERALE DE SANTE CLINIQUES a également déposé les autres marques suivantes : ILENE , HOSPITALIA , GENERALE DE SANTE CLINIQUESS


GENERALE DE SANTE CLINIQUES société anonyme agissant au nom et pour le compte de la société en formation CONECTIS SANTE - 96, avenue d'Iéna dont le siège social est à PARIS 75116 - France - SIREN 330641713


GENERALE DE SANTE CLINIQUES - 96, avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Inscription le 16 avril 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°495360 - Publication au BOPI 2009-04-16

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Inscription le 6 octobre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°507613 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveau produits (pour les tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.