Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE ET DE SYSTEMES DE SURETE
/
MONOVAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

MONOVAR
GENERALE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE ET DE SYSTEMES DE SURETE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1434340
Date de dépôt :
05/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2016

Présentation de la marque MONOVAR

Déposée le 5 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE ET DE SYSTEMES DE SURETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONOVAR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE ET DE SYSTEMES DE SURETE domicilié(e) 8 avenue Pierre Brossolette,59280 ARMENTIERES (dossier no 2320495) - 59280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 044 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2320495) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONOVAR est expirée depuis le 5 septembre 2016.

GENERALE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE ET DE SYSTEMES DE SURETE a également déposé les autres marques suivantes : CLASAR , MECAFRANCE , SAPAG , SIERS , MF , SAPAG


GENERALE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE ET DE SYSTEMES DE SURETE Société anonyme - 8 avenue Pierre Brossolette,59280 ARMENTIERES (dossier no 2320495) - 59280 - France - SIREN 612044339


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2320495) - 75002 - France


Inscription le 13 mars 2002 - Changement de dénomination n°342589 - Publication au BOPI 2002-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Renouvellement sans limitation n°2074376 - Publication au BOPI 1996-40

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2006 n°2320495 - Publication au BOPI 2006-07-31

Inscription le 2 août 1999 - Changement de dénomination n°282336 - Publication au BOPI 1999-08-02

Inscription le 26 août 1996 - Changement de dénomination n°205926 - Publication au BOPI 1996-08-26

Inscription - Transmission de propriété n°28248 - Publication au BOPI

Inscription le 26 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205923 - Publication au BOPI 1996-08-26

Inscription le 26 août 1996 - Changement de dénomination n°205924 - Publication au BOPI 1996-08-26

Inscription le 26 août 1996 - Changement d'adresse n°205925 - Publication au BOPI 1996-08-26

Inscription - Changement de dénomination n°28247 - Publication au BOPI

Vannes de régulation.