Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE ET DE SYSTEMES DE SURETE
/
MECAFRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MECAFRANCE
GENERALE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE ET DE SYSTEMES DE SURETE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1217260
Date de dépôt :
29/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2022
MECAFRANCE de GENERALE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE ET DE SYSTEMES DE SURETE

Présentation de la marque MECAFRANCE

Déposée le 29 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE ET DE SYSTEMES DE SURETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MECAFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE ET DE SYSTEMES DE SURETE domicilié(e) Zone Industrielle, Avenue Pierre Brossolette - 59280 - ARMENTIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 044 339 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Delorey domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque MECAFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MECAFRANCE est expirée depuis le 29 octobre 2022.

GENERALE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE ET DE SYSTEMES DE SURETE a également déposé les autres marques suivantes : CLASAR , SAPAG , MONOVAR , SIERS , MF , SAPAG


GENERALE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE ET DE SYSTEMES DE SURETE, Société Anonyme - Zone Industrielle, Avenue Pierre Brossolette - 59280 - ARMENTIERES - France - SIREN 612044339


Gilbey Delorey - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2002 n°2227402 - Publication au BOPI 2002-09-12

Renouvellement sans limitation n°2007798 - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Inscription le 15 avril 2002 - Concession de licence n°344667 - Publication au BOPI 2002-04-15

Inscription le 19 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°581492 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-19

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2012 n°2505217 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-19

Robinets et vannes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.