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Marques déposées par l'association loi 1901 Générale de Prévoyance Militaire
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Orphélia
Marque expirée - Marque en non vigueur

Orphélia
Association Générale de Prévoyance Militaire association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 – Journal officiel du 8 novembre 1951

Numéro de dépôt :
3421859
Date de dépôt :
07/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/04/2016
Orphélia de Générale de Prévoyance Militaire

Présentation de la marque Orphélia

Déposée le 7 avril 2006 par l'association loi 1901 Générale de Prévoyance Militaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Orphélia »

Le déposant est l'association loi 1901 Générale de Prévoyance Militaire domicilié(e) rue Nicolas Appert,83086 TOULON Cedex 9 - 83086 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 713 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Générale de Prévoyance Militaire Monsieur Jean BONET domicilié(e) Rue Nicolas Appert,83086 TOULON Cedex 9 - 83086 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orphélia est expirée depuis le 7 avril 2016.

Générale de Prévoyance Militaire a également déposé les autres marques suivantes : SECURIMIL , JURIGEND , ASSOCIATION GENERALE DE PREVOYANCE MILITAIRE (AGPM) , , AGPM FAMILLES , AGPM ASSURANCE , CEFOR , La grande famille , AGPM Prévention , assureur citoyen


Association Générale de Prévoyance Militaire association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 – Journal officiel du 8 novembre 1951 - rue Nicolas Appert,83086 TOULON Cedex 9 - 83086 - France - SIREN 775713704


Association Générale de Prévoyance Militaire Monsieur Jean BONET - Rue Nicolas Appert,83086 TOULON Cedex 9 - 83086 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Gestion de fichiers informatiques. Assurances ; réassurances ; tous services d'assurance ; courtage en contrats d'assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Tous services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; tous services d'épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.