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Marques déposées par l'association loi 1901 Générale de Prévoyance militaire
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EPARMIL AGPM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EPARMIL AGPM
Association Générale de Prévoyance militaire, association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3068628
Date de dépôt :
05/12/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2020
EPARMIL AGPM de Générale de Prévoyance militaire

Présentation de la marque EPARMIL AGPM

Déposée le 5 décembre 2000 par l'association loi 1901 Générale de Prévoyance militaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EPARMIL AGPM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 Générale de Prévoyance militaire domicilié(e) Rue Nicolas Appert - 83086 - TOULON Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 713 704 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association Générale de Prévoyance Militaire (AGPM), Nathalie BARRE-TRICOIRE domicilié(e) Rue Nicolas Appert - 83086 - TOULON Cedex 9 - France.

La marque EPARMIL AGPM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068628.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EPARMIL AGPM est expirée depuis le 5 décembre 2020.

Générale de Prévoyance militaire a également déposé les autres marques suivantes : SECURIMIL , JURIGEND , ASSOCIATION GENERALE DE PREVOYANCE MILITAIRE (AGPM) , , AGPM FAMILLES , AGPM ASSURANCE , CEFOR , La grande famille , AGPM Prévention , Orphélia


Association Générale de Prévoyance militaire, association régie par la loi du 1er juillet 1901 - Rue Nicolas Appert - 83086 - TOULON Cedex 9 - France - SIREN 775713704


Association Générale de Prévoyance Militaire (AGPM), Nathalie BARRE-TRICOIRE - Rue Nicolas Appert - 83086 - TOULON Cedex 9 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2010 n°2445736 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-07

Contrats d'assurance (support papier) Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisse de prévoyance ; réassurances ; courtage en contrats d'assurance. Communication par terminaux d'ordinateur ; transmission d'informations par voie télématique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.