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Marques déposées par l'association loi 1901 Générale de Prévoyance Militaire (AGPM
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CEGEND
Marque expirée - Marque en non vigueur

CEGEND
Association Générale de Prévoyance Militaire (AGPM) association loi 1901
AGPM Assurances société d'assurance mutuelle
AGPM Vie société d'assurance mutuelle

Numéro de dépôt :
98749856
Date de dépôt :
16/09/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2018

Présentation de la marque CEGEND

Déposée le 16 septembre 1998 par l'association loi 1901 Générale de Prévoyance Militaire (AGPM, la société AGPM Assurances société d'assurance mutuelle, la société AGPM Vie société d'assurance mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CEGEND »

Les déposants sont l'association loi 1901 Générale de Prévoyance Militaire (AGPM domicilié(e) Nicolas Appert,83086 TOULON Cedex 9 (dossier no 2368912) - 83086 - France, la société AGPM Assurances société d'assurance mutuelle domicilié(e) Nicolas Appert,83086 TOULON Cedex 9 (dossier no 2368912) - 83086 - France, la société AGPM Vie société d'assurance mutuelle domicilié(e) Nicolas Appert,83086 TOULON Cedex 9 (dossier no 2368912) - 83086 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean BONET AGPM domicilié(e) Rue Nicolas Appert,83086 TOULON Cedex 9 (dossier no 2368912) - 83086 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEGEND est expirée depuis le 16 septembre 2018.

Générale de Prévoyance Militaire (AGPM a également déposé les autres marques suivantes : EPARMIL , RESERMIL , Fonds Mutuel de Garantie des Militaires (F.M.G.M.) , JURIMIL , JURIGEND , CL HANDICONSEIL , CL HANDIMIL


Association Générale de Prévoyance Militaire (AGPM) association loi 1901 - Nicolas Appert,83086 TOULON Cedex 9 (dossier no 2368912) - 83086 - France

AGPM Assurances société d'assurance mutuelle - Nicolas Appert,83086 TOULON Cedex 9 (dossier no 2368912) - 83086 - France

AGPM Vie société d'assurance mutuelle - Nicolas Appert,83086 TOULON Cedex 9 (dossier no 2368912) - 83086 - France - SIREN 7


Mr Jean BONET AGPM - Rue Nicolas Appert,83086 TOULON Cedex 9 (dossier no 2368912) - 83086 - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2008 n°2368912 - Publication au BOPI 2008-04-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Assurances ; réassurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; courtage en contrats d'assurance ; contrats d'assurance. Entraide, à savoir : assistance morale aux particuliers ; services juridiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.