Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.E.L.F. SEJOUR EVASION LIBRE FORMULE
GENERALE DE PREVENTION ET DE LOISIRS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96646911
Date de dépôt :
21/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2006

Présentation de la marque S.E.L.F. SEJOUR EVASION LIBRE FORMULE

Déposée le 21 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE PREVENTION ET DE LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.E.L.F. SEJOUR EVASION LIBRE FORMULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DE PREVENTION ET DE LOISIRS domicilié(e) 111, boulevard des Etats-Unis, 03200 VICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 442 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A. - France.

La marque S.E.L.F. SEJOUR EVASION LIBRE FORMULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.E.L.F. SEJOUR EVASION LIBRE FORMULE est expirée depuis le 21 octobre 2006.

GENERALE DE PREVENTION ET DE LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : LES CELESTINS, LA BALNEOTHERAPIE... , INCOMPARABLES CELESTINS , SANTE GLOBALE , LES CELESTINS, LA BEAUTE... , SCIENCES ET BEAUTE , NEPC NUTRITION EQUILIBREE ET PERSONNALISEE CELESTINS , LES CELESTINS, C'EST TOUT UN PROGRAMME , LES CELESTINS, UNE VISION UNIQUE DU BIEN-ETRE


GENERALE DE PREVENTION ET DE LOISIRS (Société Anonyme) - 111, boulevard des Etats-Unis, 03200 VICHY - France - SIREN 382442507


CABINET ORES S.A. - France


Inscription le 17 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338874 - Publication au BOPI 2002-01-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Papier; carton; produits de l'imprimerie; imprimés; journaux; revues; magazines; cahiers; agendas; catalogues; albums; crayons; stylos; articles de papeterie. Education; divertissement; activités sportives et culturelles; remise en forme.Services hôteliers, restauration; maison de repos et de convalescence; pouponnières; balnéothérapie, thalassothérapie, cures thermales; salon de coiffure, salon de beauté; réservations de chambres d'hôtel pour voyageurs; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; travaux de laboratoires, services de santé; programmation pour ordinateurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.