Marque renouvelée - Marque en non vigueur

G.P.A. GEPA
GENERALE DE POTERIES D'ALSACE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1597306
Date de dépôt :
14/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2010
G.P.A. GEPA de GENERALE DE POTERIES D\'ALSACE

Présentation de la marque G.P.A. GEPA

Déposée le 14 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE POTERIES D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « G.P.A. GEPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DE POTERIES D'ALSACE domicilié(e) Route de Mackwiller, 67430 DIEMERINGEN, France (dossier no 2161970) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2161970) - France.

La marque G.P.A. GEPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque G.P.A. GEPA est expirée depuis le 14 juin 2010.

GENERALE DE POTERIES D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : GPA A NUL AUTRE PAREIL , ANICK SIGNATURE , GARDEN PRODUCTS & ACCESSORIES , LES FORMES DE LA TERRE , GARDEN POTS & ACCESSORIES , G P A , GPA GARDEN POTS & ACCESSORIES , ROTOPIERRE , G P A , GPA GARDEN PRODUCTS & ACCESSORIES


GENERALE DE POTERIES D'ALSACE (Société Anonyme) - Route de Mackwiller, 67430 DIEMERINGEN, France (dossier no 2161970) - France


CABINET NUSS - (dossier no 2161970) - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2000 n°2161970 - Publication au BOPI 2000-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Toutes poteries décoratives en toutes matières (terre cuite, matières plastiques, céramique, faïence, grès), toutes poteries horticoles, godets, pots à rebord, soucoupes, terrines à semis, vases, balconnières, jardinières, bacs pour plantes et fleurs, coupes, jarres, cachepots, multi-pots;leurs emballages ainsi que tous autres emballages, boîtes;calages; présentoirs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.