Déposée le 30 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE POTERIES D'ALSACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ANICK SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-24 du 18 juin 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DE POTERIES D'ALSACE domicilié(e) Route de Mackwiller,67430 DIEMERINGEN (dossier no 2236538) - 67430 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2236538) - 67080 - France.
La marque ANICK SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE DE POTERIES D'ALSACE, Société Anonyme - Route de Mackwiller,67430 DIEMERINGEN (dossier no 2236538) - 67430 - France
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2236538) - 67080 - France
Renouvellement sans limitation le 3 février 2003 n°2236538 - Publication au BOPI 2003-02-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41
Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques, produits métalliques non compris dans d'autres classes; poteries métalliques, baignoires métalliques d'oiseaux; barriques et barils métalliques, barreaux de grilles métalliques, pattes d'attaches et supports métalliques pour pots à fleurs et à plantes.Coutellerie, fourchettes, cuillers, couverts, outils et instruments à main entraînés manuellement, armes blanches, rasoirs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Caoutchoucs, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrés; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; poteries en matières plastiques.Matériaux de constructions non métalliques et plus particulièrement, céramique,argile, terre, grès, marbre, béton, albâtre, ardoise, ciment, glaise, granite, gravier, gypse, pierre, plâtre, quartz, cristal de roche, sable, verre; argile de potier, terre à briques, terre cuite; statues en pierre, en béton ou en marbre, baignoires non métalliques d'oiseaux, perchoirs; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, articles de décoration non compris dans d'autres classes; statues en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques, piédestaux pour pots à plantes et à fleurs, fûts (tonneaux) non métalliques, pattes d'attaches et supports non métalliques pour pots à fleurs et à plantes.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage, paille de fer; poteries, pots à fleurs et à plantes, poteries horticoles décoratives, cache-pots non en papier,couvercle de pots, supports pour fleurs (arrangements floraux), pots à rebords, pots vernis, pots émaillés, poteries en émail, en faïence, en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, écuelles, cruches, marmites, vases non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, urnes non en métaux précieux, bacs et coupes à fleurs et à plantes, vasques et jarres à fleurs et à plantes, verre émaillé, verre peint, arrosoirs, bacs de propreté pour animaux, mosaïques en verre non pour la construction; statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; terrariums d'appartement (culture de plantes); produits céramiques pour le ménage.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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