Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCE ST-ROCH
GENERALE DE GRANDES SOURCES

Numéro de dépôt :
92431598
Date de dépôt :
25/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2002

Présentation de la marque SOURCE ST-ROCH

Déposée le 25 août 1992 par la société GENERALE DE GRANDES SOURCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOURCE ST-ROCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la société GENERALE DE GRANDES SOURCES domicilié(e) 18, rue de Courcelles, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 022 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque SOURCE ST-ROCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCE ST-ROCH est expirée depuis le 25 août 2002.

GENERALE DE GRANDES SOURCES a également déposé les autres marques suivantes : PERRIER , SOURCE MONTEGUT , BEACH CONTREX VOLLEY BALL , LES JARDINS DOMITIENS , PERRIER L'EAU, L'AIR, LA VIE , SP PERRIER , ALIX , LA FORCE MINERALE , BEACH CONTREX TOUR , (Marque figurative)


GENERALE DE GRANDES SOURCES - 18, rue de Courcelles, 75008 PARIS - France - SIREN 582022091


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 25 février 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°155419 - Publication au BOPI 1993-02-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Eaux de source et autres boissons non alcooliques à base d'eau de source