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Marques déposées par la société GENERALE DE GRANDES SOURCES
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SAMB'EAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMB'EAU
GENERALE DE GRANDES SOURCES

Numéro de dépôt :
92439871
Date de dépôt :
30/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2002

Présentation de la marque SAMB'EAU

Déposée le 30 octobre 1992 par la société GENERALE DE GRANDES SOURCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAMB'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la société GENERALE DE GRANDES SOURCES domicilié(e) 18, rue de Courcelles, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 022 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque SAMB'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439871.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMB'EAU est expirée depuis le 30 octobre 2002.

GENERALE DE GRANDES SOURCES a également déposé les autres marques suivantes : PERRIER , SOURCE MONTEGUT , BEACH CONTREX VOLLEY BALL , LES JARDINS DOMITIENS , PERRIER L'EAU, L'AIR, LA VIE , SP PERRIER , ALIX , LA FORCE MINERALE , BEACH CONTREX TOUR , (Marque figurative)


GENERALE DE GRANDES SOURCES - 18, rue de Courcelles, 75008 PARIS - France - SIREN 582022091


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 6 octobre 1997 - Renonciation partielle n°243671 - Publication au BOPI 1997-10-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Distributeurs automatiques de boissons.Eaux minérales, eaux gazeuses et non gazeuses, eaux de source

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.