Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FORCE MINERALE
GENERALE DE GRANDES SOURCES

Numéro de dépôt :
92436134
Date de dépôt :
05/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2002

Présentation de la marque LA FORCE MINERALE

Déposée le 5 octobre 1992 par la société GENERALE DE GRANDES SOURCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FORCE MINERALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la société GENERALE DE GRANDES SOURCES domicilié(e) 18, rue de Courcelles, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 022 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque LA FORCE MINERALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FORCE MINERALE est expirée depuis le 5 octobre 2002.

GENERALE DE GRANDES SOURCES a également déposé les autres marques suivantes : PERRIER , SOURCE MONTEGUT , BEACH CONTREX VOLLEY BALL , LES JARDINS DOMITIENS , PERRIER L'EAU, L'AIR, LA VIE , SP PERRIER , ALIX , BEACH CONTREX TOUR , (Marque figurative) , PSCHITT PSCHITT


GENERALE DE GRANDES SOURCES - 18, rue de Courcelles, 75008 PARIS - France - SIREN 582022091


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Eaux minérales, eaux gazeuses et non gazeuses, eaux de source