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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE GRANDES SOURCES
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L'OCYBELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OCYBELLE
GENERALE DE GRANDES SOURCES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94514226
Date de dépôt :
06/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2004

Présentation de la marque L'OCYBELLE

Déposée le 6 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE GRANDES SOURCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OCYBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DE GRANDES SOURCES domicilié(e) 18, rue de Courcelles, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 022 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque L'OCYBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OCYBELLE est expirée depuis le 6 avril 2004.

GENERALE DE GRANDES SOURCES a également déposé les autres marques suivantes : PERRIER , SOURCE MONTEGUT , BEACH CONTREX VOLLEY BALL , LES JARDINS DOMITIENS , PERRIER L'EAU, L'AIR, LA VIE , SP PERRIER , ALIX , LA FORCE MINERALE , BEACH CONTREX TOUR , (Marque figurative)


GENERALE DE GRANDES SOURCES (Société Anonyme) - 18, rue de Courcelles, 75008 PARIS - France - SIREN 582022091


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°261906 - Publication au BOPI 1998-09-14

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Bouteilles et carafes.Eaux minérales gazeuses ou non gazeuses, eaux de source, eaux de table et autres boissons non alcooliques; bières; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.