C.A.C

GENERALE DE DECOUPAGE, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque C.A.C

Déposée par voie électronique le 19 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE DE DECOUPAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C.A.C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE DE DECOUPAGE domicilié(e) ZI, Chez Cotte - 63650 - LA MONNERIE-LE-MONTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 960 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque C.A.C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.A.C arrivera à expiration en date du 19 mai 2026.

GENERALE DE DECOUPAGE a également déposé les autres marques suivantes : LE PROTECTEUR , MOX 27Co , sens , PRIVÉ(E) , NITROX 17Cr , LE MARAUDEUR , ALENOX 18Cr