CHATEAUX DOMAINES
Présentation de la marque CHATEAUX DOMAINES
Déposée le 26 mars 1976 par Générale de Consommation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Marseille), la marque française « CHATEAUX DOMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHATEAUX DOMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAUX DOMAINES est expirée depuis le 26 mars 1986.
Générale de Consommation a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-517