Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOPMAILLE
GENERALE D'INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS

Numéro de dépôt :
92441711
Date de dépôt :
09/11/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2002

Présentation de la marque STOPMAILLE

Déposée le 9 novembre 1992 par la société GENERALE D'INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STOPMAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la société GENERALE D'INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS domicilié(e) Société à Responsabilité Limitée, 27 Place Stendhal Fontaine Amélie, 38330 SAINT ISMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 966 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque STOPMAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOPMAILLE est expirée depuis le 9 novembre 2002.

GENERALE D'INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS a également déposé les autres marques suivantes : MAGISTOP


GENERALE D'INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS - Société à Responsabilité Limitée, 27 Place Stendhal Fontaine Amélie, 38330 SAINT ISMIER - France - SIREN 350966776


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Articles de mercerie, à savoir adhésifs décoratifs destinés à être appliqués sur des collants pour les empêcher de filer