GI AZA 2005 GESTION DE L'ASSAINISSEMENT AUTONOME
Présentation de la marque GI AZA 2005 GESTION DE L'ASSAINISSEMENT AUTONOME
Déposée le 12 mars 2002 par la société Générale d'Infographie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GI AZA 2005 GESTION DE L'ASSAINISSEMENT AUTONOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GI AZA 2005 GESTION DE L'ASSAINISSEMENT AUTONOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153753.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GI AZA 2005 GESTION DE L'ASSAINISSEMENT AUTONOME est expirée depuis le 12 mars 2012.
Générale d'Infographie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16