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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERALE D'ETANCHEITE ET DE REFECTION DE FACADES
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S.P.I. PENETRAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.P.I. PENETRAD
GENERALE D'ETANCHEITE ET DE REFECTION DE FACADES, SARL

Numéro de dépôt :
4064891
Date de dépôt :
31/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2024
S.P.I. PENETRAD de GENERALE D\'ETANCHEITE ET DE REFECTION DE FACADES

Présentation de la marque S.P.I. PENETRAD

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERALE D'ETANCHEITE ET DE REFECTION DE FACADES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S.P.I. PENETRAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERALE D'ETANCHEITE ET DE REFECTION DE FACADES domicilié(e) 5 rue Alfred Nobel, ZI du Château de l'Ile - 69320 - FEYZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 557 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre BUISSON, M. Pierre BUISSON domicilié(e) 34 place Bellecour - 69002 - LYON - France.

La marque S.P.I. PENETRAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.P.I. PENETRAD est expirée depuis le 31 janvier 2024.


GENERALE D'ETANCHEITE ET DE REFECTION DE FACADES, SARL - 5 rue Alfred Nobel, ZI du Château de l'Ile - 69320 - FEYZIN - France - SIREN 334557634


Cabinet Pierre BUISSON, M. Pierre BUISSON - 34 place Bellecour - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Inscription le 15 juillet 2014 - Renonciation partielle n°627084 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-15

Inscription le 17 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635588 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Inscription le 13 avril 2016 - Concession de licence n°666751 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13

Produits chimiques destinés à l'industrie, résines artificielles à l'état brut ;

Matières à calfeutrer et à isoler ;

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques ;

Travaux de cuvelage par imperméabilisation ou autres procédés, travaux d'imperméabilisation, travaux spéciaux d'étanchéité, travaux de ravalement.