Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE D'ACCESSOIRES DE CHAUFFAGE – G.A.C
/
MYDATEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MYDATEC
GENERALE D'ACCESSOIRES DE CHAUFFAGE – G.A.C., Société par Actions Simplifiée (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3800826
Date de dépôt :
26/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2021
MYDATEC de GENERALE D\'ACCESSOIRES DE CHAUFFAGE – G.A.C

Présentation de la marque MYDATEC

Déposée le 26 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE D'ACCESSOIRES DE CHAUFFAGE – G.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MYDATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE D'ACCESSOIRES DE CHAUFFAGE – G.A.C domicilié(e) 42 Chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 321 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque MYDATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MYDATEC est expirée depuis le 26 janvier 2021.


GENERALE D'ACCESSOIRES DE CHAUFFAGE – G.A.C., Société par Actions Simplifiée (S.A.S.) - 42 Chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 307321810


JURISPATENT – CABINET GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Appareils de commande, de réglage et de contrôle de la consommation énergétique de manière électrique et électronique ; installations de traitement de l'information électroniques, ordinateurs et logiciels ainsi qu'installations de mesurage, de signalisation et de contrôle, thermostats, hygrostats, manostats, émetteurs de niveau, minuteries électriques [autres que pour l'horlogerie] ; appareils centraux pour le mesurage d'eau, d'eaux usées et d'air pour le réglage du chauffage, de l'aération, de la réfrigération et de la climatisation ainsi que les parties de ces appareils ; appareils de commande électrique dans le domaine de la régulation de l'eau, des eaux usées et de l'air pour installations de chauffage, d'aération de réfrigération et de climatisation, ainsi que les parties de ces appareils ; instruments d'alarme ; détecteurs de présence de gaz, de fumée, de CO2 ; avertisseurs d'incendie ; cellules photovoltaïques ; appareils de contrôle de la chaleur ; instruments de contrôle de chaudières ;

Appareils pour le traitement de l'eau, des eaux usées et de l'air pour le réglage du chauffage, de l'aération, de la réfrigération et de la climatisation ; extracteurs d'air [ventilation] ; installations sanitaires ; puits canadiens [chauffage] ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la désodorisation de l'air ; appareils de conditionnement de l'air ; installations de conditionnement d'air ; installations de filtrage d'air ; calorifères ; ballons d'accumulation d'eau chaude ; chauffage central ; installations de production d'eau chaude ; capteurs solaires [chauffage] ; collecteurs solaires [chauffage] ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de chauffage ; installation de chauffage à eau chaude ; tubes de chaudières pour chauffage ; radiateurs de chauffage central ; ventilation mécanique contrôlée [ventilation] ; appareils de climatisations ; installations de climatisation ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; installations et conduites d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; échangeurs thermiques ; ventilateurs [climatiseurs] ; appareils de ventilation [climatisation] ; planchers chauffants ; plafonds et planchers rayonnants ; dispositifs de contrôle des données relatives à la consommation calorifique ; poêles [appareils de chauffage] ; radiateurs [chauffage] ; registres de tirage [chauffage] ; régulations de tirage [chauffage] ; thermoplongeurs ; tubes de chaudières de chauffage ; vannes thermostatiques [parties d'installation de chauffage] ; installations pour l'humidification de l'air ;

Clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matière plastique ; clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en matière plastique ; conduite d'eau non métalliques ; conduites non métalliques pour installation de ventilation et de climatisation.