GENERALE D'ABRIS ET ACCESSOIRES POUR PISCINES – GAAP société à responsabilité limitée au capital de 100.000 euros
Numéro de dépôt :
3504681
Date de dépôt :
06/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
06/06/2017
Présentation de la marque STAR DOME
Déposée le 6 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERALE D'ABRIS ET ACCESSOIRES POUR PISCINES – GAAP au capital de 100.000 euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « STAR DOME »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERALE D'ABRIS ET ACCESSOIRES POUR PISCINES – GAAP au capital de 100.000 euros domicilié(e) zone artisanale “ le Tuquet ” siège social : ANGRESSE 40150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 396 762 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAFA FIDAL représentée par Me Sophie THOMAS, Avocate selon pouvoir en date du 14 mai 2007 domicilié(e) 39 bis rue Georges Chaulet,40100 DAX - 40100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAR DOME est expirée depuis le 6 juin 2017.
GENERALE D'ABRIS ET ACCESSOIRES POUR PISCINES – GAAP au capital de 100.000 euros a également déposé les autres marques suivantes : facilabri , idéalift , abrideal , Facilétai
GENERALE D'ABRIS ET ACCESSOIRES POUR PISCINES – GAAP société à responsabilité limitée au capital de 100.000 euros - zone artisanale “ le Tuquet ” siège social : ANGRESSE 40150 - France - SIREN 331396762
SELAFA FIDAL représentée par Me Sophie THOMAS, Avocate selon pouvoir en date du 14 mai 2007 - 39 bis rue Georges Chaulet,40100 DAX - 40100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-49
Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28
Inscription le 2 juin 2014 - Changement de nature juridique n°625074 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails ; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes ; billes d'acier ; fers à cheval, clous et vis ; minerais.
Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier ; tuyaux en grès ou en ciment ; produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume ; maisons transportables ; monuments en pierre ; cheminées.
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques (cuir, kapok, plumes, algue de mer etc…).
Constructions et réparations de constructions métalliques et non métalliques.
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