Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERALE D'ABRIS ET ACCESSOIRES POUR PISCINES (GAAP
/
Facilétai
Marque expirée - Marque en non vigueur

Facilétai
GENERALE D'ABRIS ET ACCESSOIRES POUR PISCINES (GAAP) société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98730741
Date de dépôt :
27/04/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2018

Présentation de la marque Facilétai

Déposée le 27 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERALE D'ABRIS ET ACCESSOIRES POUR PISCINES (GAAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Facilétai »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERALE D'ABRIS ET ACCESSOIRES POUR PISCINES (GAAP domicilié(e) ZONE ARTISANALE LE TUQUET,40150 ANGRESSE (dossier no 2371417) - 40150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 396 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2371417) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Facilétai est expirée depuis le 27 avril 2018.

GENERALE D'ABRIS ET ACCESSOIRES POUR PISCINES (GAAP a également déposé les autres marques suivantes : facilabri , STAR DOME , idéalift , abrideal


GENERALE D'ABRIS ET ACCESSOIRES POUR PISCINES (GAAP) société à responsabilité limitée - ZONE ARTISANALE LE TUQUET,40150 ANGRESSE (dossier no 2371417) - 40150 - France - SIREN 331396762


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2371417) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 2008 n°2371417 - Publication au BOPI 2008-04-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Inscription le 2 juin 2014 - Changement de nature juridique n°625075 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Abris amovibles pour piscines de construction métallique. Appareils de relevage et descente de modules d'abris amovibles pour piscines actionnés manuellement. Abris amovibles pour piscines de construction non métallique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.