Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOD'ACTION
GENERALE CHAUSSURES (société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
1600266
Date de dépôt :
03/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2010

Présentation de la marque MOD'ACTION

Déposée le 3 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) GENERALE CHAUSSURESde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOD'ACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE CHAUSSURESde droit français domicilié(e) 26 rue Buirette, 51100 Reims (dossier no 2175932) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 780 060 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2175932) - France.

La marque MOD'ACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOD'ACTION est expirée depuis le 3 juillet 2010.

GENERALE CHAUSSURESde droit français a également déposé les autres marques suivantes : ANICROCHES


GENERALE CHAUSSURES (société anonyme de droit français) - 26 rue Buirette, 51100 Reims (dossier no 2175932) - France - SIREN 335780060


OFFICE BLETRY - (dossier no 2175932) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2000 n°2175932 - Publication au BOPI 2000-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.