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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT4-6
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STOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP
GENERALE BISCUIT (Société Anonyme) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91201 ATHIS-MONS.

Numéro de dépôt :
1288036
Date de dépôt :
29/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/1994

Présentation de la marque STOP

Déposée le 29 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT4-6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT4-6 - France.

La marque STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP est expirée depuis le 29 octobre 1994.

GENERALE BISCUIT4-6 a également déposé les autres marques suivantes : SANGUINE , PLEIN CIEL


GENERALE BISCUIT (Société Anonyme) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91201 ATHIS-MONS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Tous produits de biscuiterie, de confiserie et de chocolaterie.