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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT
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TORSADE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TORSADE
GENERALE BISCUIT société anonyme

Numéro de dépôt :
1286242
Date de dépôt :
10/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2014

Présentation de la marque TORSADE

Déposée le 10 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORSADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant,91200 ATHIS-MONS (dossier no 2266782) - 91200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE BISCUIT c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE domicilié(e) 130 Rue Jules Guesde,92302 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2266782) - 92302 - France.

La marque TORSADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TORSADE est expirée depuis le 10 octobre 2014.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT société anonyme - 4-6, rue Edouard Vaillant,91200 ATHIS-MONS (dossier no 2266782) - 91200 - France - SIREN 328296587


GENERALE BISCUIT c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - 130 Rue Jules Guesde,92302 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2266782) - 92302 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2004 n°2266782 - Publication au BOPI 2004-06-11

Renouvellement sans limitation n°2037431 - Publication au BOPI 1994-41

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, biscottes, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.