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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT
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TOP PIZZA ROMAINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOP PIZZA ROMAINE
GENERALE BISCUIT, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1663472
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2009

Présentation de la marque TOP PIZZA ROMAINE

Déposée le 7 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP PIZZA ROMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 Athis Mons, FRANCE (dossier no 2156894) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE BISCUIT, (société anonyme) c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE Direction Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2156894) - France.

La marque TOP PIZZA ROMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP PIZZA ROMAINE est expirée depuis le 7 décembre 2009.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, (société anonyme) - 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 Athis Mons, FRANCE (dossier no 2156894) - France - SIREN 328296587


GENERALE BISCUIT, (société anonyme) c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE Direction Marques & Modèles - (dossier no 2156894) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1999 n°2156894 - Publication au BOPI 1999-11-10

Inscription le 6 janvier 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°293003 - Publication au BOPI 2000-01-06

Inscription le 24 décembre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°292360 - Publication au BOPI 1999-12-24

Inscription le 17 novembre 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°290475 - Publication au BOPI 1999-11-17

Inscription le 13 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181586 - Publication au BOPI 1995-02-13

Produits de biscuiterie