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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT
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TOP COMTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOP COMTE
GENERALE BISCUIT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1522293
Date de dépôt :
04/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2009

Présentation de la marque TOP COMTE

Déposée le 4 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP COMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS, FRANCE (dossier no 2140509) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE BISCUIT, société anonyme C/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE domicilié(e) (dossier no 2140509) - France.

La marque TOP COMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP COMTE est expirée depuis le 4 avril 2009.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, société anonyme - 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS, FRANCE (dossier no 2140509) - France - SIREN 328296587


GENERALE BISCUIT, société anonyme C/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - (dossier no 2140509) - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 1999 n°2140509 - Publication au BOPI 1999-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 13 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181586 - Publication au BOPI 1995-02-13

Produits de biscuiterie