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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT
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THE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THE
GENERALE BISCUIT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93479045
Date de dépôt :
03/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2023

Présentation de la marque THE

Déposée le 3 août 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 3 rue Saarinen, Bâtiment Saarinen - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque THE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque THE est expirée depuis le 3 août 2023.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, Société par Actions Simplifiée - 3 rue Saarinen, Bâtiment Saarinen - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 328296587


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2003 n°2237855 - Publication au BOPI 2003-02-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2013 n°2527559 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-04-17

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656494 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

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