Marque enregistrée - Marque en vigueur

thé
GENERALE BISCUIT

Numéro de dépôt :
4603133
Date de dépôt :
28/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2029
thé de GENERALE BISCUIT

Présentation de la marque thé

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2019 par GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « thé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est GENERALE BISCUIT domicilié(e) 6 AVENUE RÉAUMUR - 92140 - CLAMART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE domicilié(e) 2-6 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque thé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque thé arrivera à expiration en date du 28 novembre 2029.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : LU PETIT ECOLIER , GRANY , COEUR DE CAFE , LA PLANETE RECRE , FIGOLU , ELIPS , BEURRÉ NANTAIS , AGR4 , SARITA , TOSCA


GENERALE BISCUIT - 6 AVENUE RÉAUMUR - 92140 - CLAMART - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE - 2-6 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Produits de boulangerie, préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner, pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), crackers, biscuits, gaufrettes, barres de céréales, gaufres, gâteaux, pâtisseries, chapelure, pâte à biscuits ou pâte à tarte, confiserie, glaces alimentaires à savoir crèmes glacées, desserts préparés [confiserie, pâtisserie ou à base de chocolat], pâtisseries et desserts glacés à base de produits laitiers, pâtisseries et desserts lactés réfrigérés.