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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT
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SULTANAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SULTANAS
GENERALE BISCUIT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1469272
Date de dépôt :
02/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2018

Présentation de la marque SULTANAS

Déposée le 2 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SULTANAS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 3, rue Saarinen, Bâtiment Saarinen,94150 RUNGIS (dossier no 2373924) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2373924) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SULTANAS est expirée depuis le 2 juin 2018.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT Société par Actions Simplifiée - 3, rue Saarinen, Bâtiment Saarinen,94150 RUNGIS (dossier no 2373924) - 94150 - France - SIREN 328296587


TMARK CONSEILS - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2373924) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2008 n°2373924 - Publication au BOPI 2008-05-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Renouvellement sans limitation n°2115709 - Publication au BOPI 1998-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 13 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181586 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656494 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Biscuits.