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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT
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STELLA
Marque expirée - Marque en non vigueur

STELLA
GENERALE BISCUIT société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1452085
Date de dépôt :
29/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2018

Présentation de la marque STELLA

Déposée le 29 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STELLA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 3 rue Saarinen, Bâtiment Saarinen,94150 RUNGIS (dossier no 2364971) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2364971) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STELLA est expirée depuis le 1 mars 2018.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT société par actions simplifiée - 3 rue Saarinen, Bâtiment Saarinen,94150 RUNGIS (dossier no 2364971) - 94150 - France - SIREN 328296587


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2364971) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Renouvellement sans limitation le 25 février 2008 n°2364971 - Publication au BOPI 2008-02-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Renouvellement sans limitation n°2108543 - Publication au BOPI 1998-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 13 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181586 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656494 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, biscottes, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.