SOUVERAINE POMPADOUR
Présentation de la marque SOUVERAINE POMPADOUR
Déposée le 2 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOUVERAINE POMPADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOUVERAINE POMPADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOUVERAINE POMPADOUR est expirée depuis le 2 juin 2008.
GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 mai 1998 n°2115713 - Publication au BOPI 1998-05-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46
Inscription le 13 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181586 - Publication au BOPI 1995-02-13