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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT
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SABLE DES FLANDRES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SABLE DES FLANDRES
GENERALE BISCUIT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1603554
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2030

Présentation de la marque SABLE DES FLANDRES

Déposée le 20 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SABLE DES FLANDRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 6 AVENUE RÉAUMUR, 92140 CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque SABLE DES FLANDRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SABLE DES FLANDRES arrivera à expiration en date du 20 juillet 2030.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, Société par actions simplifiée à associé unique - 6 AVENUE RÉAUMUR, 92140 CLAMART - France - SIREN 328296587


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 2000 n°2175651 - Publication au BOPI 2000-06-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Inscription le 13 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181586 - Publication au BOPI 1995-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2010 n°2440478 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-17

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656494 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2020 n°2749747 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-06-02

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