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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT
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ROSE DE NOEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSE DE NOEL
GENERALE BISCUIT, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1370701
Date de dépôt :
16/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2006

Présentation de la marque ROSE DE NOEL

Déposée le 16 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSE DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2074634) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE BISCUIT, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2074634) - France.

La marque ROSE DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSE DE NOEL est expirée depuis le 16 septembre 2006.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, (société anonyme) - 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2074634) - France - SIREN 328296587


GENERALE BISCUIT, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - (dossier no 2074634) - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 1996 n°2074634 - Publication au BOPI 1996-09-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Biscuiterie, pâtisserie, biscottes, chocolats, cacao et confiserie.