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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT
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PETIT PROVENCAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETIT PROVENCAL
GENERALE BISCUIT, société anonyme

Numéro de dépôt :
93473994
Date de dépôt :
28/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2013

Présentation de la marque PETIT PROVENCAL

Déposée le 28 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant,91200 ATHIS-MONS (dossier no 2235136) - 91200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE BISCUIT, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE domicilié(e) 7, rue de Téhéran,75008 PARIS (dossier no 2235136) - 75008 - France.

La marque PETIT PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETIT PROVENCAL est expirée depuis le 28 juin 2013.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, société anonyme - 4-6, rue Edouard Vaillant,91200 ATHIS-MONS (dossier no 2235136) - 91200 - France - SIREN 328296587


GENERALE BISCUIT, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - 7, rue de Téhéran,75008 PARIS (dossier no 2235136) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2003 n°2235136 - Publication au BOPI 2003-01-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS) et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.