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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT
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PETIT NORMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT NORMAND
GENERALE BISCUIT, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3018560
Date de dépôt :
31/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2010

Présentation de la marque PETIT NORMAND

Déposée le 31 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 Athis Mons - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE BISCUIT, (société anonyme) Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE Direction Marques & Modèles - France.

La marque PETIT NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT NORMAND est expirée depuis le 31 mars 2010.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, (société anonyme) - 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 Athis Mons - France - SIREN 328296587


GENERALE BISCUIT, (société anonyme) Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE Direction Marques & Modèles - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Riz soufflé. Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas. Céréales pour le petit déjeuner. Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière. Confiserie, sauces sucrées.