Marque renouvelée - Marque en vigueur

PETIT ECOLIER CHOCOTENDRE
GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96633999
Date de dépôt :
11/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2026

Présentation de la marque PETIT ECOLIER CHOCOTENDRE

Déposée le 11 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT ECOLIER CHOCOTENDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque PETIT ECOLIER CHOCOTENDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT ECOLIER CHOCOTENDRE arrivera à expiration en date du 11 juillet 2026.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée - 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France - SIREN 328296587


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2006 n°2317793 - Publication au BOPI 2006-06-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656496 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2016 n°2617772 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-09

Cacao, pâte de cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca.Farines, tartes et tourtes.Pains, biscuits (sucrés ou salés), biscuits avec tablette de chocolat au lait fourrée au lait, gâteaux, pâtisseries.Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés.Confiserie, glaces alimentaires et notamment crèmes glacées, miel.Tous ces produits contenant du chocolat ou du cacao