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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT
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PENALTY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PENALTY
GENERALE BISCUIT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1215198
Date de dépôt :
11/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2022

Présentation de la marque PENALTY

Déposée le 11 octobre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PENALTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 3, rue Saarinen, Bâtiment Saarinen - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque PENALTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PENALTY est expirée depuis le 11 octobre 2022.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, Société par Actions Simplifiée - 3, rue Saarinen, Bâtiment Saarinen - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 328296587


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2002 n°2224440 - Publication au BOPI 2002-07-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Renouvellement sans limitation n°2009092 - Publication au BOPI 1992-39

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2012 n°2499612 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-21

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656494 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.