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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT
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PELLETIER MAISON FONDÉE EN 1896
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PELLETIER MAISON FONDÉE EN 1896
GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3382592
Date de dépôt :
28/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2025
PELLETIER MAISON FONDÉE EN 1896 de GENERALE BISCUIT

Présentation de la marque PELLETIER MAISON FONDÉE EN 1896

Déposée le 28 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PELLETIER MAISON FONDÉE EN 1896 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-44 du 4 novembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque PELLETIER MAISON FONDÉE EN 1896 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3382592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PELLETIER MAISON FONDÉE EN 1896 arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée - 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France - SIREN 328296587


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2015 n°2588610 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-04

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656496 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas. Pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière.