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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT
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PATTE DE VELOURS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATTE DE VELOURS
GENERALE BISCUIT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1522292
Date de dépôt :
04/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2009

Présentation de la marque PATTE DE VELOURS

Déposée le 4 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATTE DE VELOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS, FRANCE (dossier no 2140508) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE BISCUIT, société anonyme C/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE domicilié(e) (dossier no 2140508) - France.

La marque PATTE DE VELOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATTE DE VELOURS est expirée depuis le 4 avril 2009.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, société anonyme - 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS, FRANCE (dossier no 2140508) - France - SIREN 328296587


GENERALE BISCUIT, société anonyme C/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - (dossier no 2140508) - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 1999 n°2140508 - Publication au BOPI 1999-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Tous produits alimentaires de régime et produits diététiques.Confitures. Pâtes alimentaires, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, biscottes, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.