Déposée le 29 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PARIS-BRUN »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 3, rue Saarinen Bâtiment Saarinen - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE BISCUIT, Société par Actions Simplifiée - 3, rue Saarinen Bâtiment Saarinen - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 328296587
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 1999 n°2159683 - Publication au BOPI 1999-12-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23
Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08
Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17
Renouvellement sans limitation le 4 août 2009 n°2415070 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-04
Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656494 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaise herbes et les animaux nuisibles.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pain d'épices, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure;poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces; épices, glace
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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