Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORLY
GENERALE BISCUIT

Numéro de dépôt :
1588465
Date de dépôt :
04/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2007

Présentation de la marque NORLY

Déposée le 4 septembre 1987 par la société GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 Athis Mons (dossier no 2096404) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 387 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE BISCUIT (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2096404) - France.

La marque NORLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORLY est expirée depuis le 4 septembre 2007.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT - 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 Athis Mons (dossier no 2096404) - France - SIREN 328296387


GENERALE BISCUIT (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - (dossier no 2096404) - France


Renouvellement sans limitation le 26 août 1997 n°2096404 - Publication au BOPI 1997-08-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Inscription le 13 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181586 - Publication au BOPI 1995-02-13

Biscuits, tous produits de biscuiterie, pâtisserie, pains d'épices